DOMAINE DES EOLIENNES
Présentation de la marque DOMAINE DES EOLIENNES
Déposée le 23 octobre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE NEVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES EOLIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES EOLIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES EOLIENNES est expirée depuis le 23 octobre 2022.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE NEVIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499575 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21
Inscription le 2 juillet 2012 - Changement de dénomination n°578669 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02